« Si un individu s’expose avec sincérité, tout le monde, plus ou moins, se trouve mis en jeu. Impossible de faire la lumière sur sa vie sans éclairer, ici ou là, celles des autres »
Simone de Beauvoir – La force de l’âge
« L’information est le seul bien qu’on puisse donner à quelqu’un sans s'en déposséder. »
Thomas Jefferson,
l’un des rédacteurs de la Déclaration d'Indépendance des États-Unis,

De l'esprit des lois (1748)

Les lois inutiles affaiblissent les lois nécessaires.
Charles de Secondat, baron de Montesquieu

31 juillet 2009

Barbara : Lecture analytique de l'introduction d' Il était un piano noir … – mémoires interrompus – de Barbara

Posthume et inachevée, l'autobiographie de Barbara a notamment eu le courage de révéler le traumatisme de l'enfance lié à l'inceste. Ce "détail" biographique a permis au grand public de mieux comprendre certains des mystères qui entouraient la "Dame brune", il a facilité le commentaire de quelques-unes de ses œuvres les plus célèbres comme "L'aigle noir" et a suscité la mise en place du concept de "résilience" établi par le psychanalyste Boris Cyrulnik. Mais le mérite d' Il était un piano noir… ne se borne pas à ces considérables atouts. Malgré son avortement, cette autobiographie déroule pour les premières années de la chanteuse un récit d'une grande densité où se met en place un jeu subtil, lucide et tendre entre l'auteur, son personnage et le lecteur. Ainsi le déroulement de la vie est précédé par une sorte de préface que Barbara appelle "introduction" quand d'autres lui donnèrent le nom de "Préambule".
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Le crime incestueux - Une spécificité à identifier et à reconnaître

Xavier Bebin et Jean-Pierre Bouchard
Le crime incestueux n’est pas réductible aux viols et agressions sexuelles commis en dehors du cadre familial. Sa gravité particulière, la difficulté de le détecter et d’en condamner les auteurs rendent nécessaire une évolution de la législation, avec en particulier un relèvement des seuils de prescription de 20 à 30 ans. Bien que la majorité des viols soient commis au domicile familial, on entend beaucoup plus parler des crimes sexuels commis à l’extérieur de la famille par des inconnus. Ce paradoxe montre à quel point il est nécessaire de mieux connaître les crimes incestueux. Le crime incestueux tire sa spécificité de sa gravité et de la difficulté de le détecter et d’en condamner les auteurs. Parce qu’il ne peut être assimilé aux viols et agressions sexuelles commises en dehors du cadre familial, plusieurs évolutions législatives paraissent nécessaires :
1. Introduire le terme « d’inceste » dans le Code pénal pour caractériser les viols et agressions s
exuelles incestueuses.
2. Élargir la notion de « contrainte » à la contrainte morale exercée sur le mineur par l’auteur d
e l’acte incestueux, afin de mieux prendre en compte la manipulation exercée par les auteurs d’inceste.
3. Relever les seuils de prescription de 20 à 30 ans (ce délai commençant à courir à partir de la majorité), pour lutter contre l’impunité des crimes incestueux
juin 2009

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26 juillet 2009

Examen de la proposition de loi relative à l'inceste

La lettre de votre députée George Pau-Langevin – N°4- Juin 2009

L'Assemblée nationale a examiné en avril dernier une proposition de loi visant à identifier, prévenir et lutter contre l'inceste. J’ai souhaité m’investir sur ce sujet car j’y avais été sensibilisée par mon activité antérieure d’avocate ainsi que par ma délégation actuelle de conseillère municipale chargée de la protection de l'enfance.
L'inceste n'est pas inscrit en tant que tel dans notre droit, mais y est traité sous la qualification de viol ou agression sexuelle avec circonstance aggravante tenant à la qualité de l’auteur. La question posée était donc la suivante : qu'apporterait l'inscription de l'inceste dans notre droit ?
Comme tous les députés socialistes, je suis évidemment convaincue de la nécessité de lutter sans faiblesse contre ce crime abominable qui brouille les repères entre générations et prive les enfants de la protection que leur doivent leurs parents puisque ce sont eux les agresseurs.
Mais pour répondre à la douleur des victimes, fallait-il voter un texte examiné à la va-vite, rédigé sans concertation, qui ne répondait pas à des questions fondamentales : que signifie une circonstance aggravante qui n’a pas d’incidence sur l’échelle des peines ? Quid du retrait de l'autorité parentale si l'inceste est avéré ? Quid du traitement et du fichage des agresseurs sexuels ?
J'ai demandé à ce que des acteurs majeurs de la protection de l'enfance soient auditionnés à l'Assemblée nationale, comme les magistrats plutôt réservés sur ce projet, le Planning familial, les associations de protections de l'enfance, ou la Défenseure des Enfants, ce qui nous a été refusé.

Le groupe socialiste, radical et citoyen a donc choisi l'abstention sur cette proposition de loi.
Nous sommes disponibles en revanche pour poursuivre un travail de fond sur ce sujet, afin de formuler des propositions concrètes pour prévenir ce fléau et aider au mieux les victimes.
georgepaulangevin@yahoo.fr
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24 juillet 2009

L'inceste, un crime généalogique par Maitre Denis Salas




L'inceste est un crime sans témoin et sans traces, qu'on a du mal à périodiser et qui est souvent fort éloigné dans le temps.
Denis Salas

Esprit - n°12, décembre 1996
Goepsy.com – Psychologie interculturelle et Psychothérapie.
Denis Salas
Magistrat, Maître de conférences à l’École nationale de la magistratureAssociation française pour l’histoire de la Justice
Nouvelle étape :
– Après une période de déni vient la pénalisation des pères incestueux et la diabolisation de la famille infanticide.
– À un droit muet, succède un activisme judiciaire.
– Transformation des souffrances privées en cause publique.
– La dénonciation n'entraine qu'un équilibre psychologique défaillant.
– La tragédie de l'inceste met en jeu tout le système d'appartenance généalogique à laquelle la victime est indissolublement liée.
La pénalisation de l'inceste :
– Au temps immobile et silencieux de l'inceste succède une mécanique pénale qui s'emballe.
– Les placements intempestif de l'enfant et l'incarcération du père reproduisent en miroir une violence de l'État face à la violence de l'indifférenciation.
– Les familles sont organisées autour d'une transgression aussi puissante qu'elle est invisible.
– Configurations imaginaires stéréotypées.
– Engrenage des vraies et fausses rétractations de la victime qui se retrouve seule dans une position intenable (être le seul accusateur de son propre père).
– L'inceste est un crime sans témoin et sans traces, qu'on a du mal à périodiser et qui est souvent fort éloigné dans le temps (jusqu'à 10 ans après la majorité).
– La justice pénale réagit sur le mode du tout ou rien.
Le "pervers incestueux" :
– Parler de perversion quand il s'agit d'inceste ajoute à la transgression un déterminisme sans rémission.
– Le pervers incarne un échec encombrant pour les institutions.
– Face à l'impossibilité d'agir sur une pulsion sexuelle incontrôlable, une unanimité se forme contre le pervers, notre pire ennemi.
– Expertise de dangerosité : la justice psychiatrisée ne sanctionne pas un individu qui a violé une règle, mais, en lui, le danger potentiel de les violer toutes.
L'idéologie thérapeutique :
– L'intervention pénale est peu dynamique ; elle fige les situations familiales jusqu'à une issue qui demeure incertaine du fait de la présomption d'innocence et de la nécessite de la preuve. Exprime recherche de coupable.
– Le vrai coupable est le psychisme familial.
– La justice n'est acceptable que pour sa fonction thérapeutique, à partir du moment où sa décision "fait sens" pour l'enfant.
– Le but est d'éviter les intrusions induites par le traumatisme d'un récit exigé sans cesse à chaque audition.
– A un procureur qui disqualifie un père – alors qu'on lui demande de sanctionner des actes – répondent des thérapeutes qui légitiment cet abus de pouvoir au nom de l'enfant et de sa famille.
Une pathologie de l'individu démocratique :
– La lecture thérapeutique de l'inceste n'est que le double inversé de sa pénalisation.
– Exact pendant d'une justice qui fonctionne sur le thème du coupable désigné, la thérapie travaille dans le registre de la victime à aider.
– Il y a un crime caché de nos parents à l'origine de nos nouvelles névroses qui ne viennent plus d'erreurs innocentes mais d'actes criminels au sein des familles ordinaires.
– La prévalence de la grille coupables-victimes occulte la relation parents-enfants en ne cherchant qu'à soulager des individus déliés de toute inscription généalogique. Que l'on soigne ou que l'on punisse, le point aveugle est le même : toute référence à des places généalogiques assignées et aux responsabilité corrélatives à ses places est a priori absente.
– Le postulat est que les figures d'autorité cachent des abuseurs sexuels potentiels.
La fiction de la filiation :
– Inflation pénale inédite en France et qui aux États-Unis prend la forme d'une véritable épidémie d'accusations.
– Devenu surtout préoccupé de défendre les intérêts subjectifs, le droit en oublie de poser des catégories objectives qui font le lien entre les individus. À force de puiser sa légitimité dans la défense des personnes, il perd de vue qu'il a en charge les cadres collectifs sans lesquels ces personnes ne sont rien.
– L'inceste frère/sœur n'est pas explicitement puni. Pas non plus de sanction pénale pour les relations sexuelles entre parents et enfants majeurs.
– On trouve donc des zones non négligeables d'atténuation de l'interdit.
– Notre droit exprime une culture plus fortement attachée à la famille comme institution qu'à la famille comme lieu d'épanouissement individuel.
– Il s’affirme comme le gardien du lien de filiation en voulant seulement sanctionner l'usage transgressif de la parenté. Au cœur du droit est préservée la priorité du lien de filiation.
– Le droit énonce une interprétation de l'interdit qui autorise le maintien de la filiation malgré la transgression incestueuse.
La falsification de la relation généalogique :
– Dire que le droit protège un "tout" familial plus qu'un individu est une manière de dire que l'inceste est un crime généalogique, c'est à dire un crime contre la filiation.
– Le télescopage des générations place la victime hors de "la permutation symbolique".
– L'enfant est suspendu dans le vide. Son corps est sans signification. Une brisure profonde lui fait perdre le sens du rapport au temps, à elle-même et à autrui.
– En tant que crime généalogique, l'inceste est proche du génocide qui vise à détruire l'individu en détruisant son lien de parenté. Tout deux sont, comme le suggère Hannah Arendt, un crime non contre la vie mais contre la mort parce qu'ils rendent le deuil impossible. Il n'y a ni aveu, ni trace, ni témoin mais seulement une dénégation, une masse de secret, une opacité sans nom.
– Au premier plan, il y a l'abolition de la distance intergénérationnelle par la possession du corps de l'enfant par le père. Mais il y a, au-delà, une souillure bien plus grande parce qu'elle touche la capacité de prendre place dans la chaîne des générations.
– Les cliniciens montrent bien les conséquences de cette mise hors génération : suicide, dépression grave, vie affective perturbée, bref impossibilité de vivre dans l'une quelconque des places assignées par la parenté.
– Ce qui veut dire aussi rester sa vie durant l'enfant de l'inceste. Le crime généalogique condamne à survivre hors de la relation générationnelle dans une vacance de l'identité. Ce sont les effets conjugués du silence et de la honte, de la dénégation de l'auteur et de l'ambiguïté de l'entourage qui créent cette survie sans mémoire.
Repenser les catégories du droit :
– En disant "inceste" ne sommes nous pas prisonnier d'un concept Imaginaire qui cache une réalité complexe et nourrie d'une infinité de nuances ?
– Sortir de cet irreprésentable suppose d'établir des catégories juridiques qui permettent de mieux ordonner les interventions pénales, civiles, thérapeutiques.
– Par le choix d'une intervention mesurée, la nature du lien familial est protégée et le seul usage abusif de ce lien est sanctionné.
– Seul un droit en mesure de qualifier dans toute sa complexité le phénomène permettrait de ne pas laisser agir le concept impalpable et extensif d'inceste.
Retrouver un art de juger :
– Dire les faits incestueux a valeur de retour à la réalité après leur long déroulement secret. Énoncer que ceci est un crime, c'est formuler son imputation en qualifiant un acte par une catégorie du langage. C'est la condition nécessaire pour briser la violence induite par le fonctionnement familial qui reste enfermé dans le corps de la victime. La justice est ici le lieu d'exigibilité de cette parole, le lieu d'un retour au monde du dicible après la violence destructrice des catégories du langage. Quand le sens du mot "père" a disparu, c'est le sens de tous les mots qui est entrainé dans le même effondrement symbolique.
– Tout cela suppose aussi d'accepter l'épreuve de l'audience pénale. (positions divergent)
– Bien des procès se déroulent dans un climat de lynchage médiatique qui fige le père dans une attitude farouche de déni face à une victime placée dans la position insoutenable de l'accusatrice. Faut-il épargner coûte que coûte à la victime la surviolence de telles confrontations ?
– Une rencontre dans un lieu de justice marque le retour à un monde non clôturé par la peur mais ouvert sur un conflit. À l'audience, l'agresseur prend un visage humain, misérablement humain. L'espace judiciaire marque la nécessité d'une représentation de la tragédie incestueuse ce qui n'en fait ni une affaire de famille, ni une souffrance individuelle.
– La justice replace les prérogatives du droit au centre de la famille, là où précisément la société n'avait rien à y dire, rien à y voir.
– On sait à quel point les victimes attendent ce moment final du jugement qui énonce une sanction et ouvre sur un avenir.
– Le jugement a la valeur d'une sanction qui, parce qu'elle est dite publiquement dans un espace symbolique, possède le pouvoir de partager le temps et de clôturer la violence.
Punir sans disqualifier :
– Malgré l'inceste, la parenté comme fonction symbolique d'attribution des places ne disparaît jamais totalement. Elle se replie dans la haine ou se déplie dans la fuite.
– La justice n'a pas plus de fonction thérapeutique qu'elle n'a de fonction exclusivement punitive. Elle doit dire le droit, c'est-à-dire confronter des individus à des institutions dont ils se sont écartés. Cette confrontation ne va pas sans traumatisme ni violence.
– Il faut sortir de ce faux clivage entre la "bonne" décision psychologiquement acceptable et la "mauvaise" qui serait juridiquement irréprochable.
La trace et la dette :
– La justice qui sanctionne doit toujours rester ouverte au pardon.
– L'enjeu de la sanction est le maintien d'une représentation possible du père qui, parce qu'il a répondu de ses actes, peut reprendre une place dans la mémoire de la victime.
– L'attente la plus profonde de la victime est souvent de faire advenir un jugement qui sauvegarde l'image du père symbolique.
– Réorienter la sanction autour du souci de ne pas tout détruire des liens familiaux.
– La victime est seule face à sa liberté de renoncer à être ce que la justice a fait d'elle – une victime – et briser ce rapport de créance et de dette pour entrer dans une mémoire.
– La justice ne répare que le mal réparable. C'est précisément parce qu'il y a du mal irréparable que le pardon est inéluctable.

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23 juillet 2009

Plaidoyer pour une imprescriptibilité

AIHUS

Philippe Brenot
Psychiatre et anthropologue
Directeur d’enseignement en sexologie à l’Université Paris 5

Le seul moyen qui m'apparaît aujourd'hui susceptible de permettre cette reconnaissance sociale de ce crime identitaire fondamental serait de reconnaître la nature particulière de l'inceste, mais aussi de la pédophilie : ne soyons pas hypocrites, la pédophilie a le plus souvent un caractère incestueux, car perpétué à 80% par un proche de l'enfant ou un substitut des parents, éducateur, psychologue, enseignant, personne à qui l'enfant a été confié.

Il faut donc reconnaître le caractère spécifique de ce crime pour permettre l'imprescribilité de l'inceste, c'est-à-dire reconnaître que l'inceste est un crime contre l'humanité, seul cas juridique d'imprescription, crime contre l'humanité naissante de cet enfant en construction.

Jean-Claude Guillebaud parle dans le même sens de l'inceste dans le Principe d'humanité :
« Le père qui possède sexuellement le corps de son enfant cède à un désir inhumain… Il brise le cours du temps. Il efface la parenté. Il interdit à la victime de prendre place dans la chaîne des générations. L'inceste est le cousin germain du génocide en ce qu'il aboutit à détruire l'individu en détruisant son lien de parenté. Ce qu'il violente, en somme, ce n'est pas seulement le corps de l'enfant, ou l'un de ses organes, c'est très exactement ce qui fonde son humanité. »

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18 juillet 2009

Le cancer sans crier gare

Le cancer s’était installé en elle sans crier gare. Étonnant, elle n’en ressentait aucune douleur et savait que lorsqu’elle en pâtirait, il serait trop tard. Un étrange compagnon qu’elle connaissait sans le nommer depuis un moment déjà. Était-il le voyeur de sa souffrance ? Était-il là pour préparer décemment son départ ? pour l’aider à vivre le dénouement de sa vie en toute conscience ? l’aiderait-il à grandir toute seule sans lui en donner vraiment le temps ? Camille devait apprendre à se résigner, sans évoluer en adulte désenchantée.
.…/…
Car elle avait l’angoisse de tout ce qui peut mourir, Camille était vieille ; paradoxalement, elle n’avait pas peur du cancer, car elle se sentait plus jeune : libérée du combat intérieur qui lui mangeait son énergie, de la confusion et de la détresse. Tout en remerciant la vie de ne plus avoir à l’organiser, sans ce poids lourd qui pesait sur ses épaules avant ses vingt-six ans, elle acceptait la mort. Georg l’en avait déchargé et elle en riait même parfois.
…./…
Le cancer lui donnait une ultime liberté, celle que lui envieraient nombre de personnes entre vie et mort. Concrétisant la connaissance de la possibilité de sa mort elle entrait en affaire avec cette dernière en apprenant qu’elle ne serait pas obligée de vivre jusqu’à un temps indéterminé. En refusant d’ingérer ses médicaments, elle prenait la liberté d’écourter sa vie. Après tout, si elle ne se soignait pas, elle mourrait à quarante-cinq ans. Bon, elle n’avait pas pu. La pression éthique et sociale avait été assez forte pour mettre en avant les enfants et elle voulait revoir Georg. L’ambiance d’intolérance grandissante au réel lui demandait d’être discrète sur sa décision d’acceptation avec le corps médical remarquable de compétence. Approchant l’Humain marqué par la finitude, elle ne voulait pas passer à côté de sa mort Elle commençait à avoir du respect pour elle-même et se donnait à réfléchir sur ses futures conditions de vie. L’impression que lui avait faite, comme à tout un chacun, elle en était consciente, 1984 de Georg ORWELL, émergeait, alors qu’elle vivait de cette manière depuis dix, quinze ans. Les années avançaient, elle s’essoufflait, angoissée par ce manque de bonheur et d’espoir pour le futur.
Extraits d’un tapuscrit en cours : Interdits ordinaires.

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Vie et mort par Saratoga

"Vivre est une fatalité à laquelle tous les êtres humains sont condamnés. On n’échappe pas à la vie qu’on subit sans rien pouvoir faire. Au contraire, la mort c’est l’occasion de se prendre en main. On ne peut pas choisir de naître mais on peut choisir de mourir (se suicider). Et quand bien même on ne se sera jamais suicidé, on aura réussi à supporter la vie parce qu’on se sera sans cesse raccroché à cet espoir : un jour enfin, tout sera terminé, la mort sera là, on sera enfin débarrassé. Chaque anniversaire qui passe est un bonheur. Vieillir c’est génial. Un an de moins à tirer en prison. Un détenu dirait-il : « Oh, j’en suis à douze ans, c’était mieux l’année dernière, je n’en étais qu’à onze ? » Bien sûr que non. Lui, il pense : « Super, plus que trois ans à tirer, l’année dernière, il m’en restait encore quatre. »

par saratoga – février 2005
http://www.isabelle-alonso.com
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Alice Miller : Ta vie sauvée enfin

Inlassablement, livre après livre, Alice Miller assène des convictions qui, pour simplistes qu’elles puissent paraître, n’en sont pas moins éloquentes. Si l’entrée qu’elle nous propose pour comprendre le fonctionnement humain peut parfois sembler réductrice, elle reste néanmoins essentielle. Et il est vrai que, malgré les progrès des droits de l’homme en général, et ceux des enfants en particulier, une réalité continue à s’imposer à travers le monde: battre un adulte constitue une infraction à la loi, là où le faire à un enfant relève d’une option éducative. Or, un enfant qui est attaqué par le parent dont il attend surtout qu’il le protège des attaques, développe en lui la conviction que la brutalité et la violence sont légitimes. C’est dès la grossesse que le bébé réagit à la tendresse tout autant qu’à la cruauté. À la naissance, il est un petit paquet de besoins. La façon dont les parents vont y répondre va déterminer ce qu’il deviendra une fois grand. Celui qui connaît l’affectueuse sollicitude, le respect, la compréhension de la part des adultes ne développera pas le même caractère que celui qui se trouve négligé, méprisé ou rejeté. Si le mal existe bien chez l’être humain — le spectacle de la destructivité et de l’auto-destructivité qu’offre quotidiennement notre monde en est l’illustration — ce mal n’est pas inné. Il n’est marqué par aucune prédestination et contrairement à ce qu’affirmait Freud n’est pas la résultante d’une incapacité à sublimer cette pulsion de mort avec laquelle chacun est sensé naître.

C’est le dressage à l’obéissance, les corrections brutales et l’humiliation subis par le petit d’homme qui bloquent la faculté innée à la compassion et prédisposent à la violence chez l’adulte. «L’avilissement constant de l’enfant peut donc produire un adulte devenu mégalomane et avide de se venger sur des innocents de ce qui lui a été infligé» (p.72).

Pour autant, si tout bourreau a été victime de maltraitance dans son enfance, tout enfant maltraité n’est pas condamné à devenir à son tour un bourreau. Cela dépend d’abord des rencontres qu’il fait avec des «témoins secourables» susceptibles de compenser le message violent qu’il reçoit. Mais cela dépend aussi de sa capacité à témoigner de l’empathie à l’enfant qu’il fut. Trop souvent, les parents étant intouchables, on ne peut s’indigner de leurs comportements. On peut les dénier en ne reconnaissant simplement pas ce qu’ils ont commis. Mais, même lorsqu’on admet avoir été victime, la première préoccupation n’est pas de s’occuper de nos ressentis d’alors, mais de leur trouver des excuses et d’affirmer systématiquement qu’on leur pardonne. La légitime colère que l’on ressent à leur égard est réprimée. Et c’est bien ce reniement qui sert de bouillon de culture pour toutes sortes de maladies et qui peut, tout autant, provoquer le déchaînement de la totalité des émotions ainsi refoulées sur des proches, voire sur des boucs émissaires.

Jacques Trémintin
sur le
site Lien Social

———

1/ Ta vie sauvée enfin

2/ Pardon nocif

3/ « Tu dois t'aimer toi-même »

4/ Ecrire pour laisser émerger la véhémente indignation

5/ Arrêter la reproduction du sadisme parental

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16 juillet 2009

Responsabilité

Elle avait donné quitus à son père pour la charge de sa responsabilité en espérant que plus tard, avec son entourage, il saurait être enfin responsable et ne plus reproduire. Pour elle, il était humain de laisser à chacun sa responsabilité et son calcul des conséquences dont elle ne voulait pas les acquitter parce que Dieu avait bon dos pour sans remettre à lui. Sa peur se situait plutôt dans le manque de confiance qu’elle pouvait lui faire. Deviendrait-il un jour adulte ou resterait-il crétin ? Doutant souvent qu’il fût conscient de ses actes, elle ne lui ôtait pas pour autant sa part de responsabilité. Ces violeurs semblaient loin d’être demeurés, ils étaient simplement de vulgaires êtres humains. Elle voulait comprendre et pour ce faire, assemblait le puzzle des agissements de chacun afin d’acquérir quelque clairvoyance, ce qui lui permettait de porter des accusations.
Extraits d’un tapuscrit en cours : Interdits ordinaires.

Le sentiment de ma propre responsabilité dans l'acte, le poids de ma culpabilité ne se sont pas installés ce jour-là. En frottant ma peau que je voulais étriller pour la changer, je savais qu'il n'était plus mon père ni moi, sa fille, qu'il était devenu un tueur et moi, sa victime. Je savais que je n'y étais pour rien, que, s'il m'avait tuée, nous n'aurions pas eu à partager le fardeau des responsabilités et des conséquences, mais comme je n'étais pas morte, il a fait de moi sa complice. C'est ainsi que ma mère a commencé à me percevoir pour qu'ensuite, je m'en persuade moi-même. Il a fallu du temps, beaucoup de temps avant de rebrousser chemin et je me demande toujours si elle sait, supposant que j'aie été complice, que je n'étais pas seulement celle de mon père, mais aussi la sienne.
Extrait de Viols par inceste.
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15 juillet 2009

15 juillet 2009 Assemblée nationale – Droit pénal : lutte contre l'inceste sur les mineurs et accompagnement des victimes

Droit pénal : lutte contre l'inceste sur les mineurs et accompagnement des victimes
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Table analytique des débats en séance publique (format PDF)


Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de Mme Marie-Louise FORT et plusieurs de ses collègues visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes, n° 1538, déposée le 18 mars 2009
et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur cette proposition de loi le 1 avril 2009.

Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 1601
- Recherche multicritère
Travaux des commissions

- commission des lois
Examen du texte au cours de la réunion du 8 avril 2009 à 9 heures 30
Examen des amendements (art. 88) au cours de la réunion du 28 avril 2009 à 14 heures
Rapport n° 1601 déposé le 8 avril 2009 (mis en ligne le 10 avril 2009 à 18 heures) :
Annexe 0 - Texte de la commission (mis en ligne le 9 avril 2009 à 11 heures 30)

Discussion en séance publique
1ère séance du mardi 28 avril 2009
2e séance du mardi 28 avril 2009

Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes, adoptée en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 28 avril 2009 , TA n° 270

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale, visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes, n° 372, déposée le 29 avril 2009
et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Travaux des commissions

- commission des lois
La Commission saisie au fond a nommé M. Laurent Béteille rapporteur le 20 mai 2009
Rapport n° 465 déposé le 17 juin 2009 par M. Laurent Béteille

Texte de la commission n° 466 (2008-2009) déposé le 17 juin 2009

Discussion en séance publique au cours de la séance du mardi 30 juin 2009
Proposition de loi tendant à inscrire l'inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d'actes incestueux, modifiée en 1ère TA n° 103
lecture par le Sénat le 30 juin 2009 ,

Assemblée nationale - 2e lecture

Proposition de loi , modifiée par le Sénat, tendant à inscrire l'inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d'actes incestueux, n° 1789, déposée le 1er juillet 2009
et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

Travaux des commissions

- commission des lois
Examen du texte au cours de la réunion du 15 juillet 2009 à 10 heures
Rapport n° 1840 déposé le 15 juillet 2009 (mis en ligne le 17 juillet 2009 à 21 heures 45) :
Annexe 0 - Texte de la commission (mis en ligne le 15 juillet 2009 à 21 heures 30)

En savoir plus
Principaux amendements des commissions

Principaux amendements des commissions


TRAVAUX DE LA COMMISSION DES LOIS
Adoption de la proposition de loi le 8 avril 2009
Rapport n° 1601 de Mme Marie-Louise Fort, UMP, Yonne

Principales dispositions de la proposition de loi adoptée par la commission :

Articles 1er et 2 :
Identification et adaptation du code pénal à la spécificité de l'inceste : les viols et agressions constituent des incestes lorsqu'ils sont commis sur un mineur soit par son ascendant, son oncle, sa tante, son frère, sa soeur, sa nièce ou son neveu, soit par le conjoint, le pacsé ou le concubin de l'une de ces personnes (article 1er, rédaction modifiée à l'initiative de la Rapporteure).

Articles 4 et 5 :
Mesures en faveur de la prévention de l'inceste à l'école (article 4) et par l'audiovisuel public (article 5). En particulier, les écoles, collèges et lycées assurent une mission d'information sur les violences et une éducation à la sexualité.

Article 6 bis :
Constitution de partie civile par les associations de lutte contre l'inceste (disposition introduite à l'initiative de la Rapporteure).

Texte de la commission (en application de l'article 42 de la Constitution, la discussion de cette proposition de loi portera, en séance publique, sur le texte adopté par la commission)

Voir le compte rendu n° 39
de la commission.


© Assemblée nationale
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Parler l’inceste en version originale

"Le monde de l’inceste est un monde tellement hors norme qu’il inverse totalement les références de base de l’être humain. La vie c’est la mort, la mort c’est la vie. Le plaisir c’est la souffrance, la souffrance c’est le plaisir. La parole c’est le silence, le silence c’est la parole. Les enfants c’est les parents, les parents c’est les enfants. Et donc : le vouvoiement c’est le tutoiement, le tutoiement c’est le vouvoiement ! De la distance, le vouvoiement ? Non ! Dans le monde de l’inceste, tout est inversé. C’est le tutoiement qui en met. Voilà pourquoi j’avais eu le réflexe de préférer le vouvoiement dans mon texte. Je l’avais écrit en version originale. Et ma lectrice, du monde hors l’inceste, a inconsciemment cherché à tout traduire en v.f. pour retomber sur ses pieds."
par saratoga – février 2005
http://www.isabelle-alonso.com
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14 juillet 2009

1984 – Le dernier viol

Toute seule, elle ne pouvait se sortir de ces chantages. Elle se souvenait du dernier viol : à la promesse d’un beau petit matin sur le port du Havre pour aller ramasser les tendelets pleins d’écrevisses, elle était partie avec son père. Au Havre, Sartre y avait écrit La Nausée. Sur le chemin, elle avait réussi à lui dire qu’elle reviendrait moins souvent parce que Bertrand était entré dans sa vie. Il avait ralenti, ses mains tremblaient sur le volant. Il avait arrêté la voiture au milieu de centaines de conteneurs. Au rythme de son halètement, il avait rabattu le siège du passager et s’était glissé entre ses cuisses en la tenant plaquée allongée d’un bras gauche métallique. Il n’avait pas son regard laineux et elle avait entrepris de soutenir ce regard plein de peur. « "Je n’y arrive pas !" avait dit son père et elle riait pendant qu’il pleurait.
Elle était debout à côté d’elle, mais pas très loin cette fois : elle observait cette inoubliable scène d’un homme coincée sous le tableau de bord de la voiture et elle qui le toisait. Elle avait pu se dégager pour se caler dans le fond de la banquette arrière les genoux repliés sous son menton. C’était fini.
Elle descendit de la voiture et tendit l’oreille à son hurlement de rire qui roulait d’écho en écho métallique sur les conteneurs. L’air du large lui fouettait le sang. Elle venait d’avoir vingt-quatre ans et émergeait de quinze ans d’anesthésie.
Extrait d’un tapuscrit en cours : Interdits ordinaires.
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4 juillet 2009

La victoire des lobbies dans les Assemblées par Jean-Claude Benard

Jean Claude BENARD
4 jui. 2009
Lobbyistes, vous savez, ce métier qui consiste à approcher les élus et les amener à défendre le point de vue d’une entreprise ou d’un groupement professionnel.
Et bien il semblerait que le Président de l’Assemblée nationale et celui du Sénat "envisagent", à l’occasion de la réforme de leur règlement, d’encadrer l’activité des lobbies dans les enceintes parlementaires.

Fort bien, mais cela va-t-il réduire pour autant l’influence qu’ils exercent sur les députés et sénateurs ?
ça reste à prouver face à des lobbyistes de plus en plus talentueux et efficaces.
Au fait, quelle est la définition ce terme, devenu un métier ?
Les définitions issues des sites ou dictionnaires en lignes français sont assez "soft" .
Exemple : Membre d’un groupe de pression.
Il faut chercher sur les sites de nos amis du Québec pour trouver une définition qui illustre bien cette "activité professionnelle"
Lobbyisme : Toutes les communications orales ou écrites avec un titulaire d’une charge publique en vue d’influencer ou pouvant raisonnablement être considérées, par la personne qui les initie, comme étant susceptibles d’influencer une prise de décision sur l’un des objets visés par la loi sont considérées comme des activités de lobbyisme. La définition d’un titulaire de charge publique est très large. Elle englobe l’ensemble de l’appareil administratif, dont tous les membres et le personnel des gouvernements provincial et municipaux ainsi que les personnes oeuvrant au sein des organismes et entreprises du gouvernement. Source Avocat.qc.ca
Avouez que c’est beaucoup plus clair !!!
En France, banquiers, assureurs, industriels, patrons de presse, artisans, agriculteurs, médecins, avocats, ... font du lobbying. Directement (par leurs groupements) ou par l’intermédiaire de cabinets spécialisés dont la majorité, sont membres de "l’Association Française des Conseils en Lobbying et affaires"
QFondée en 1991, l’Association Française des Conseils en Lobbying et affaires publiques regroupe les principaux conseils exerçant leur activité en France depuis deux années au moins.
Elle s’est fixée un triple objectif :
- rassembler et représenter les professionnels auprès des Pouvoirs Publics français et des institutions de l’Union Européenne,
- expliquer le fonctionnement et l’utilité sociale de cette profession dans les universités et les grandes écoles, auprès des centres de formation et dans les médias,
- promouvoir auprès des entreprises la compétence, le professionnalisme et la déontologie des membres de l’AFCL.
L’association possède même une charte (intégralité de la charte)
Extraits : CHARTE DEONTOLOGIQUE DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE DES CONSEILS EN LOBBYING ET AFFAIRES PUBLIQUES
Article 1
Le conseil en lobbying ou lobbyiste conseille des entreprises, associations ou collectivités territoriales dans la défense de leurs droits et intérêts auprès d’organismes susceptibles de prendre des décisions les affectant, au moyen de la diffusion d’une information rigoureuse reflet de l’état des connaissances disponibles.
Pour lire la suite de l'article cliquer sur le logo d'Agora Vox
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Autres billets sur le lobbyisme

Récupération des "victimes" Isabelle écrit à Martine

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Autres billets sur la loi du 8 février 2010
Loi Inceste – Discussion en séance publique – 2e séance du mardi 26 janvier 2010 – 3e séance du jeudi 28 janvier 2010



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